Mentions légales

Nom du Site : www.tresordepirate.fr
Directeur de la publication : TANTON Stéphanie
E-mail : contact@tresordepirate.fr
Forme juridique : EURL Trésor de Pirate
N° SIRET : 800 465 411 00018
Licence d’entrepreneurs de spectacle vivants
Hébergement : OVH

 

Le présent site est la propriété de Trésor de Pirate, ayant son siège social au 2 allée des Mouilleboeufs 92350 Le Plessis Robinson.

Ci-dessous les Conditions Générales d’Utilisation :

A/ Accès au site

Le fait d’accéder au site www.tresordepirate.fr signifie que l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance et accepte les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

B/ Dommages

La société Trésor de Pirate ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect concernant l’accès au site internet.

C/ Exploitation de la marque

Les éléments constituant la société Trésor de Pirate , à savoir la marque déposée Trésor de Pirate, son logo et le nom de domaine www.tresordepirate.fr sont la propriété exclusive de la société Trésor de Pirate. Toute reproduction ou exploitation de ces éléments , réalisée sans accord préalable de la société Trésor de Pirate est interdite.

D/ Droits des fichiers

L’ensemble des éléments constituant le site Internet www.tresordepirate.fr, à savoir les contenus, les photos, les films, les illustrations etc.. sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive de la société Trésor de Pirate. Toute reproduction ou exploitation de ces éléments sans accord préalable de la société Trésor de Pirate est interdite.

E/ Photos

Les photos illustrant le site ne sont présentes qu’à titre d’exemple. Elles ont été prises, pour la plupart, au cours de jeux de piste organisés par la société Trésor de Pirate.

F/ Informations

La société Trésor de Pirate peut à tout moment, modifier le contenu de son site internet. Certaines informations contenues sur le site www.tresordepirate.fr peuvent ne pas être mises à jour régulièrement.

G/ Modification des présentes conditions

Trésor de Pirate peut, à tout moment, mettre à jour ses Conditions Générales d’Utilisation.

H/ Loi applicable et compétence juridictionnelle

Le site www.tresordepirate.fr ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis à la loi française.

© 2016 Trésor de pirate – Mentions légales – SIRET : 800 465 41100018.