Mentions légales
Le présent site est la propriété de Trésor de Pirate, ayant son siège social au 37 rue des Morillons 75015 Paris
Nom du Site : www.tresordepirate.fr
Directeur de la publication : TANTON Stéphanie
E-mail : contact@tresordepirate.fr
Tel : 06 08 05 37 82
Hébergement : OVH
Forme juridique : Entreprise individuelle
Raison sociale : Organisation de chasses au trésor
N° SIRET : 523 096 964 00011
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI.
Ci-dessous les Conditions Générales d’Utilisation :
A/ Accès au site
Le fait d’accéder au site www.tresordepirate.fr signifie que l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance et accepte les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
B/ Dommages
La société Trésor de Pirate ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect concernant l’accès au site internet.
C/ Exploitation de la marque
Les éléments constituant la société Trésor de Pirate , à savoir la marque déposée Trésor de Pirate, son logo et le nom de domaine www.tresordepirate.fr sont la propriété exclusive de la société Trésor de Pirate. Toute reproduction ou exploitation de ces éléments , réalisée sans accord préalable de la société Trésor de Pirate est interdite.
D/ Droits des fichiers
L’ensemble des éléments constituant le site Internet www.tresordepirate.fr, à savoir les contenus, les photos, les films, les illustrations etc.. sont, sauf mentions contraires, la propriété exclusive de la société Trésor de Pirate. Toute reproduction ou exploitation de ces éléments sans accord préalable de la société Trésor de Pirate est interdite.
E/ Photos
Les photos illustrant le site ne sont présentes qu’à titre d’exemple. Elles ont été prises, pour la plupart, au cours de jeux de piste organisés par la société Trésor de Pirate.
F/ Informations
La société Trésor de Pirate peut à tout moment, modifier le contenu de son site internet. Certaines informations contenues sur le site www.tresordepirate.fr peuvent ne pas être mises à jour régulièrement.
G/ Modification des présentes conditions
Trésor de Pirate peut, à tout moment, mettre à jour ses Conditions Générales d’Utilisation.
H/ Loi applicable et compétence juridictionnelle
Le site www.tresordepirate.fr ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumis à la loi française.
